Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIAM'S
M. sanchez salvador

Numéro de dépôt :
3972140
Date de dépôt :
03/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/01/2023
DIAM\'S de sanchez salvador

Présentation de la marque DIAM'S

Déposée le 3 janvier 2013 par monsieur sanchez salvador auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DIAM'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.

Le déposant est monsieur sanchez salvador domicilié(e) 12 impasse des tamaris - 10300 - SAINTE SAVINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. sanchez salvador domicilié(e) 12 impasse des tamaris - 10300 - SAINTE SAVINE - France.

La marque DIAM'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAM'S est expirée depuis le 3 janvier 2023.


M. sanchez salvador - 12 impasse des tamaris - 10300 - SAINTE SAVINE - France


M. sanchez salvador - 12 impasse des tamaris - 10300 - SAINTE SAVINE - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.